Pas de paix sans justice ? Le dilemme de la paix et de la justice en sortie de conflit armé

Présentation

Paris, Presses de Sciences Po, 2011

Collection "Références"

304 pages

ISBN : 978-2724612332

En sortie de conflit armé, faut-il poursuivre ceux qui ont commis des crimes de guerre, des crimes contre l’humanité, voire un génocide, ou les intégrer au processus de transition au nom de la paix ? Les poursuivre risque de déstabiliser la société ; mais ne pas le faire peut mener au même résultat, une paix achetée par l’impunité risquant d’être provisoire. L’auteur examine ce dilemme à la lumière de l’histoire du droit pénal international, de Nuremberg à nos jours, et à l’aide de nombreux exemples, des Balkans à la Libye en passant par le Rwanda et le Darfour. Il s’interroge sur le rôle des tribunaux internationaux : sont-ils une condition de la paix (pas de paix sans justice) ou au contraire un obstacle (pas de justice sans paix) ? Ont-ils un effet dissuasif ? Peut-on dépasser le dilemme ? Se pose aussi la question des relations qu’entretiennent deux acteurs majeurs de la scène internationale : le Conseil de sécurité, organe politique chargé du maintien de la paix et de la sécurité, et la Cour pénale internationale, organe judiciaire chargé de poursuivre les auteurs des crimes les plus graves. La Cour pénale internationale est-elle vraiment indépendante du Conseil de sécurité et, surtout, doit-elle l’être ? Une réflexion essentielle, en ce début de siècle, face au retour des guerres.

communiqué de presse

Table des matières

Introduction

PREMIERE PARTIE : LE DILEMME DE LA PAIX ET DE LA JUSTICE

Chapitre 1- Le dilemme dans l’histoire de la justice pénale internationale

Chapitre 2- L’effet pacificateur de la justice et ses limites

Chapitre 3- Paix versus justice : une résolution

DEUXIEME PARTIE : LES RELATIONS ENTRE LA CPI ET LE CONSEIL DE SECURITE

Chapitre 4 - Quand la paix a besoin de la justice : la saisine de la CPI par le CS

Chapitre 5 - Quand la paix ne veut plus de la justice : la suspension des travaux de la CPI par le CS

Chapitre 6 - Quand le Conseil de sécurité vote des résolutions dont la légalité est discutable pour se mettre à l’abri de la justice : de l’immunité à l’impunité

Chapitre 7 - Quand la Cour empiète sur la chasse gardée du Conseil de sécurité : le crime d’agression

Conclusion

Bibliographie

Errata

p. 8 (sommaire) : la deuxième partie commence après le chapitre 3 et non avant.

p. 17, note 18 : lire « Polity » et non « Politg ».

p. 26 : lire "Pour un réalisme libéral" et non "Pour un libéralisme libéral".

p. 100 : lire "La politisation décrédibilise" et non "décridibilise".

p. 142, l. 30 : lire « objectifs » et non « ojectifs ».

p. 239, l. 2 : supprimer « , ce qui semble très improbable ».

p. 266, note 26 : lire « Sovereignty » et « Responsibility » et non « Sovereignity » et « Responsability ».

p. 278, l. 1 : lire « Gerhard » et non « Gérhard ».

Recensions

"À partir d’études de cas – celles de l’institutionnalisation et du fonctionnement des tribunaux internationaux ad hoc, des cours hybrides et de la Cour pénale internationale (1er chapitre) – l’auteur propose une analyse empirique riche, en s’appuyant sur des exemples issus d’aires géographiques variées, qui illustrent les relations complexes entre les négociations politiques de paix et la mise en accusation de criminels de guerre. (...) Un des mérites de cet ouvrage est d’ailleurs cette prise de distance de l’auteur par rapport à une conception romantique de la justice pénale internationale. (...) l’ouvrage est important du fait de l’interdisciplinarité dont il fait preuve. L’originalité de la démarche de J.-B. Jeangène Vilmer réside dans cette volonté de décloisonner le regard sur le dilemme de la paix et de la justice, souvent centré sur des visions linéaires construites à partir d’analyses compartimentées dans les diverses disciplines (droit, science politique, sociologie, philosophie, anthropologie). C’est justement cette réflexion critique et transversale sur l’ensemble de la littérature qui permet au lecteur d’appréhender la porosité de la frontière entre le (et la) politique et le droit, en faisant état des imbrications entre ces deux champs et de leurs effets dans la construction et le maintien de la paix." (Revue française de science politique, 62, 2012/4, p. 684-688).

"ces deux études pluridisciplinaires [Pas de paix sans justice ? et La Guerre au nom de l’humanité], classiques mais émancipées, ne sont pas seulement enrichissantes : elles engagent à la réflexion." (général Patrice Sartre, Etudes, septembre 2012).

"une réflexion innovante" (Le Monde diplomatique, janvier 2012, p. 26).

Et aussi :
 Robert Chaouad, "Rendre justice après des violences de masse, un impératif fragile", Revue internationale et stratégique, 90, 2013/2, p. 165-170.
 Diplomatie magazine, mars-avril 2012
 Karim Benyekhlef (Université de Montréal, droit), dans l’émission Planète Terre (TV)
 blog de Michel Terestchenko, 29 novembre 2011.